Déposée le 21 décembre 2010 par Département du Bas-Rhin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « HAUT-KOENIGSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est Département du Bas-Rhin, collectivité locale domicilié(e) Hôtel du Département Place du Quartier Blanc - 67964 - STRASBOURG Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Fidal, Société d'Avocats domicilié(e) BP 20002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque HAUT-KOENIGSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département du Bas-Rhin, collectivité locale - Hôtel du Département Place du Quartier Blanc - 67964 - STRASBOURG Cedex 9 - France
Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Fidal, Société d'Avocats - BP 20002 - 67013 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main.
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers, charcuterie ; salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits et legumes conservés, congelés, séchés ou cuits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ;
Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; ;
Education ; formation ; divertissement ; activité sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HAUT-KOENIGSBOURG"
